Protection des données personnelles et des manuscrits
Dernière mise à jour : 22 août 2026
Chez De la Plume au Livre, la confidentialité occupe une place essentielle.
Lorsque vous nous contactez ou nous confiez votre roman, vous nous transmettez non seulement des données personnelles, mais parfois également plusieurs mois ou plusieurs années de travail d'écriture.
Nous nous engageons donc à traiter vos informations et vos manuscrits avec sérieux, discrétion et dans le seul cadre nécessaire aux prestations que vous nous confiez.
1. RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Le responsable du traitement des données collectées sur le site est :
Jean-Michel Nollevaux
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
Nom commercial : De la Plume au Livre
Adresse professionnelle : 475 avenue du stade - 11590 Sallèles-d'Aude - France.
SIRET : 523 787 117 00010
Adresse électronique : jnollevaux (arobase) gmail.com
Téléphone : +33 (0)6 70 58 06 18
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse électronique indiquée ci-dessus.
2. QUELLES DONNÉES POUVONS-NOUS COLLECTER ?
Selon la nature de vos échanges avec De la Plume au Livre, nous pouvons notamment être amenés à recueillir :
- vos nom et prénom ;
- votre adresse électronique ;
- votre numéro de téléphone ;
- votre adresse postale ;
- vos informations de facturation ;
- les renseignements relatifs à votre commande ;
- vos messages et demandes ;
- les informations relatives à votre projet éditorial ;
- les fichiers que vous nous transmettez ;
- votre manuscrit ;
- les textes, photographies ou illustrations nécessaires à la réalisation de votre livre ;
- les informations nécessaires à l'impression et à la livraison de vos ouvrages.
Nous ne collectons que les informations utiles à la gestion de votre demande ou à l'exécution de la prestation commandée.
3. POURQUOI UTILISONS-NOUS CES INFORMATIONS ?
Les données recueillies peuvent être utilisées pour :
- répondre à vos demandes de renseignements ;
- étudier votre projet ;
- établir un devis ;
- réaliser un diagnostic de manuscrit ;
- effectuer les corrections commandées ;
- réaliser la mise en page de votre ouvrage ;
- préparer votre couverture ;
- rédiger votre quatrième de couverture ;
- préparer les fichiers destinés à l'impression ;
- organiser l'impression et la livraison de vos livres ;
- gérer votre commande ;
- assurer le suivi de la relation avec le Client ;
- établir les factures et documents comptables ;
- répondre à nos obligations administratives et légales ;
- traiter une éventuelle réclamation.
Vos données ne sont pas utilisées à des fins étrangères à la relation que vous avez avec De la Plume au Livre, sauf consentement de votre part ou obligation légale.
4. LA CONFIDENTIALITÉ DE VOTRE MANUSCRIT
Votre manuscrit reste votre œuvre.
Le fait de transmettre votre roman à De la Plume au Livre n'entraîne aucune cession de vos droits d'auteur. Vous restez pleinement titulaire des droits attachés à votre œuvre.
Votre manuscrit est considéré comme confidentiel.
Il n'est pas publié, diffusé, vendu ou communiqué volontairement à des tiers en dehors des personnes ou prestataires dont l'intervention serait strictement nécessaire à l'exécution de la prestation commandée.
Nous ne revendiquons aucun droit sur votre histoire.
Vos personnages, votre intrigue, votre univers et votre texte restent les vôtres.
5. UTILISATION DE VOTRE MANUSCRIT
Votre manuscrit est utilisé uniquement pour réaliser les prestations que vous nous avez confiées.
Selon votre commande, cela peut notamment nécessiter :
- sa lecture ;
- son analyse ;
- sa correction ;
- sa mise en page ;
- l'élaboration d'éléments nécessaires à la couverture ;
- la rédaction de la quatrième de couverture ;
- sa préparation technique pour l'impression.
Votre manuscrit ne sera jamais utilisé comme exemple commercial, extrait publicitaire, témoignage ou contenu de démonstration sans votre autorisation préalable.
De même, aucun extrait de votre œuvre ne sera publié sur notre site ou nos supports de communication sans votre accord.
6. TRANSMISSION À DES PRESTATAIRES EXTÉRIEURS
Certaines prestations peuvent nécessiter l'intervention de fournisseurs ou prestataires techniques.
C'est notamment le cas pour :
- la messagerie électronique ;
- les solutions de stockage ou de transfert de fichiers ;
- les solutions de paiement, lorsqu'elles sont utilisées ;
- l'impression des livres ;
- leur expédition.
Dans ce cas, seules les informations nécessaires à la réalisation de leur mission leur sont transmises.
Par exemple, l'imprimeur pourra recevoir les fichiers nécessaires à la fabrication du livre, tandis que le transporteur pourra recevoir les informations indispensables à sa livraison.
7. NOUS NE VENDONS PAS VOS DONNÉES
De la Plume au Livre ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.
Vos coordonnées ne sont pas constituées en fichiers destinés à être commercialisés.
Elles sont utilisées pour gérer notre relation avec vous et réaliser les prestations que vous avez demandées.
8. COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis pendant les éventuelles durées nécessaires au respect de nos obligations légales, comptables ou à la défense de nos droits.
Les documents devant être conservés en raison d'une obligation légale ou comptable le sont pendant la durée imposée par la réglementation applicable.
Les demandes de contact n'ayant pas donné lieu à une relation commerciale ne sont pas destinées à être conservées indéfiniment. Elle seront détruite sitôt la connaissance de votre refus de signer notre devis.
9. CONSERVATION ET SUPPRESSION DES MANUSCRITS
Les fichiers de travail et manuscrits sont conservés pendant le temps nécessaire à la réalisation de la prestation et à sa finalisation.
Une période raisonnable de conservation après livraison peut être nécessaire afin de permettre le traitement d'une éventuelle demande concernant le travail effectué.
À l'issue de la durée de conservation retenue par De la Plume au Livre, les fichiers de travail qui ne sont plus nécessaires peuvent être supprimés, sous réserve des documents devant être conservés pour des raisons légales ou pour la défense de nos droits.
Nous vous recommandons de toujours conserver votre propre exemplaire original et une sauvegarde de votre manuscrit.
De la Plume au Livre ne doit pas être considéré comme un service d'archivage permanent de vos œuvres.
10. SÉCURITÉ DES DONNÉES
Nous prenons des précautions raisonnables afin de protéger les informations et fichiers qui nous sont confiés contre notamment :
- l'accès non autorisé ;
- la perte accidentelle ;
- l'altération ;
- la divulgation non autorisée ;
- l'utilisation détournée.
Aucun système informatique ou moyen de transmission électronique ne pouvant toutefois garantir un risque absolument nul, nous ne pouvons promettre une sécurité informatique absolue.
11. VOS DROITS
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous pouvez, selon votre situation et le fondement du traitement, disposer notamment :
- d'un droit d'accès à vos données ;
- d'un droit de rectification ;
- d'un droit à l'effacement ;
- d'un droit à la limitation du traitement ;
- d'un droit d'opposition ;
- d'un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
- du droit de retirer votre consentement lorsqu'un traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à : jnollevaux (arobase) gmail.com
Votre demande devra permettre de vous identifier suffisamment et de déterminer les données concernées.
12. RÉCLAMATION AUPRÈS DE LA CNIL
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits relatifs à vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
https://www.cnil.fr/fr
13. FORMULAIRE DE CONTACT
Lorsque vous utilisez notre formulaire de contact, les informations que vous fournissez sont utilisées pour répondre à votre demande et, si nécessaire, assurer le suivi de nos échanges.
14. COOKIES ET TRACEURS
Notre site n'utilise ni cookies ni traceurs.
15. CONTENUS PROVENANT DE SERVICES TIERS
Certaines pages peuvent intégrer des contenus provenant de services externes, notamment des vidéos.
Ces services peuvent être amenés à déposer leurs propres cookies ou traceurs et à traiter certaines données conformément à leurs propres politiques de confidentialité.
Lorsque leur activation nécessite le consentement de l'utilisateur, le contenu concerné ne doit être chargé qu'après obtention de ce consentement.
16. MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte :
- d'une évolution de nos services ;
- d'une modification du fonctionnement du site ;
- de l'utilisation de nouveaux prestataires ;
- d'une évolution légale ou réglementaire.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
La date de dernière mise à jour figure en tête de cette page.
17. NOUS CONTACTER
Pour toute question concernant la confidentialité de votre manuscrit ou l'utilisation de vos données personnelles :
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Adresse électronique : jnollevaux (arobase) gmail.com
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VOTRE MANUSCRIT NOUS EST CONFIÉ. IL RESTE LE VÔTRE.
Vous nous confiez parfois le résultat de plusieurs mois ou plusieurs années d'écriture.
Nous considérons que cette confiance mérite une règle simple :
Votre manuscrit est votre œuvre. Nous n'en faisons que l'usage nécessaire à la prestation que vous nous avez confiée.
De la Plume au Livre
Un romancier au service des romanciers.